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Conseil du 28/05/2018

COMMUNE DE REMICOURT

 

 

 

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

 

 

 

Madame, Monsieur,

 

 

est invité(e) à se trouver à la séance du Conseil Communal qui se tiendra à la Maison Communale, le lundi 28 mai 2018 à 19h30.

 

 

Extrait

du Code de la Démocratie

Locale et de la

Décentralisation

______

 

C.D.L.D/L1122-17

Le Conseil ne peut prendre de résolution, si la majorité de ses membres en fonction n’est présente.

Cependant, si l’Assemblée a été convoquée deux fois sans s’être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer quelque soit le nombre des membres présents sur les objets mis pour la troisième fois à l’ordre du jour.

 

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

SEANCE PUBLIQUE :

 

1.    Procès-verbal de la séance précédente ;

2.    A.I.D.E. – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Ordres du jour ;

3.    Approbation des conditions et du mode de passation du marché d’Auteur de projet pour l’extension de l’école de Remicourt ;

4.    Approbation du plan de balisage « Vélo utile » mis en place par le GAL « jesuishesbignon.be » ;

5.    Approbation des conditions et du mode de passation du marché de fourniture d’abris vélos (Ecoles) ;

6.    Mandatement du Comité d’Acquisition d’Immeuble – Achat de la parcelle au Pont Bonne (lutte contre les coulées boueuses) ;

7.    Déclassement de l’inventaire du Patrimoine communal : Balayeuse ;

8.    Déclassement de l’inventaire du Patrimoine communal : Tractopelle (CASE) ;

9.    Règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière : Implantation d’un passage aménagé pour piétons, au croisement de la rue Joseph Désir et de la route des Verdiers à Momalle ;

10.  C.P.A.S. – Compte 2017 ;

11.  C.P.A.S. – Modification budgétaire ;

12.  Octroi d’un subside financier ponctuel au Belgian Historical Reconstitution Group ;

13.  Communications.

 

 

HUIS CLOS :

 

1.    Enseignement maternel et primaire communal - Démission d’un maître de morale ;

2.    Enseignement maternel et primaire communal - Nomination d’une institutrice primaire, à titre définitif ;

3.    Enseignement maternel et primaire communal - Nomination d’un maître d’éducation physique, à titre définitif ;

4.    Enseignement maternel et primaire communal - Mise en disponibilité, pour cause de maladie, d’une institutrice maternelle ;

5.    Enseignement maternel et primaire communal - Interruption de carrière réversible, pour motifs personnels, à temps partiel, d’une institutrice maternelle - année scolaire 2018-2019 ;

6.    Enseignement maternel et primaire communal – Congé parental, réduction prestation d’un 1/5ème temps,  d’une institutrice primaire - année scolaire 2018-2019 ;

7.    Enseignement maternel et primaire communal - Ratifications de désignations ;

8.    Enseignement maternel et primaire communal - Ratifications de demandes de congés exceptionnels pour cas de force majeure.

 

      

      

       Le 14 mai 2018.

 

 

PAR LE COLLEGE :

 

Le Directeur général,

Christian VANDERBEMDEN.                                                         

 

Le Bourgmestre,

Jérôme de NEUVILLE.